Ce site est la propriété exclusive de 1001-VOYAGES.NET
Article 1: Droit
applicable
Le présent site est exclusivement régi par le
droit français et par les conventions internationales applicables en France.
Article 2: Reproduction
Toute
reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque
procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite et
constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et
suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction
totale ou partielle des logos, images, scripts, code HTML, balises meta
effectuée à partir des éléments du site sans notre autorisation expresse est
prohibée au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété
intellectuelle.
La copie pour publication des commentaires, études,
exemples et autres textes de 1001-VOYAGES.NET
doit faire l'objet d'un accord préalable.
Recopier les balises meta, les codes, ou autres est absolument
interdit.
Les images de ce site sont protégées par code. Il est
impossible de pouvoir établir un lien direct avec elles d'un site à un
autre. Si vous faites un lien direct de votre site sur les images de 1001-VOYAGES.NET , et même si de chez vous vous croyiez
voir l'image copiée, tout le monde verra sur votre site la bannière de
1001-VOYAGES.NET avec son adresse www. Les images
peuvent cependant être copiées puis enregistrées sur votre disque dur et
utilisées sur votre site.
Il est contraire à la Netiquette et à toutes règles de
recopier intégralement une page de ce site pour la publier sur le sien ainsi
que de recopier une grande partie de 1001-VOYAGES.NET pour la présenter comme faisant partie
du sien.
Pour enregistrer sur votre disque dur l'image choisie,
positionnez votre curseur dessus, faites un clic droit avec l'oreille de la
souris et choisissez " Enregistrez l'image sous ". Ne doit être enregistré
que l'image, le nom de l'image et son extension sans le chemin complet
(http://www.1001-VOYAGES.NET etc).
Si vous pensez qu'un des éléments de 1001-VOYAGES.NET vous appartient et qu'il n'a pas été
fait mention de votre droit de copyright, ce(s) élément(s) seront annoté(s)
avec votre copyright ou retiré(s) du site. Dans les deux cas, il appartient
au demandeur d'apporter la preuve légale de son droit
d'auteur.
Article 3: Utilisation des
scripts
Tous les scripts présents dans ce site le sont à
titre informatif. Si un visiteur souhaite s'en servir pour son propre usage,
une adaptation des codes peut être nécessaire aux besoins de chacun et
suivant la configuration de son hébergeur.
Le visiteur utilisant ces
scripts le fait en toute connaissance et à ses propres risques. Le
propriétaire du site, ou tout autre collaborateur, ne peuvent être tenu pour
responsables de l'utilisation des scripts présents dans les pages de 1001-VOYAGES.NET
Article 4: Liens hypertextes
Les utilisateurs
sont formellement informés que les sites auxquels ils peuvent accéder par
l'intermédiaire des liens hypertextes sont leur propriété exclusive Ils ne
nous appartiennent pas. Nous déclinons toute responsabilité quant au
contenu, forcément changeant, des informations fournies sur ces sites au
titre de l'activation du lien.
Article 5: Utilisation des données
De manière
générale, l'utilisateur demeure maître du choix, de l'utilisation et de
l'interprétation des données qu'il consulte, interroge et transfère sur
internet.
Article 6: Droit d'accès
Les personnes faisant
l'objet d'informations nominatives qu'elles disposent d'un droit d'accès, de
modification, de rectification et de suppression des données qui les
concernent conformément à article 34 de la loi "informatique et libertés" du
6 janvier 1978 et aux règles de la Commission Informatique et Liberté
(CNIL). Conformément à ces dispositions, l'adresse e-mail des contacts n'est
pas communiquée à des tiers ou à des organismes.
Les données nominatives
ne servent pas ou ne serviront pas à l'envoi de courriers non-sollicités
(spam).
Article 7: Evolution
de la notice légale
La présente notice légale est à jour au
10/05/2006 et à
l'instant où le visiteur est connecté sur le site. Nous nous réservons le
droit de faire évoluer cette notice légale sans préavis.
|
